Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU SAINT CYRGUESTODO
/
LE MAS DE MARCEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MAS DE MARCEL
SCEA CHATEAU SAINT CYRGUES, SCEA
M. SCHIEVEN Eric

Numéro de dépôt :
4174367
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2025
LE MAS DE MARCEL de CHATEAU SAINT CYRGUES

Présentation de la marque LE MAS DE MARCEL

Déposée le 17 avril 2015 par CHATEAU SAINT CYRGUESTODO et monsieur SCHIEVEN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE MAS DE MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Les déposants sont CHATEAU SAINT CYRGUESTODO domicilié(e) Route de Montpellier, Château Saint Cyrgues - 30800 - SAINT-GILLES - France et monsieur SCHIEVEN Eric domicilié(e) 17 rue des nymphéas - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCK Avocats Associés, Mme CHAMPAGNER KATZ Corinne domicilié(e) 19 avenue Rapp - 75007 - PARIS - France.

La marque LE MAS DE MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE MARCEL arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.


SCEA CHATEAU SAINT CYRGUES, SCEA - Route de Montpellier, Château Saint Cyrgues - 30800 - SAINT-GILLES - France

M. SCHIEVEN Eric - 17 rue des nymphéas - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


CCK Avocats Associés, Mme CHAMPAGNER KATZ Corinne - 19 avenue Rapp - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins a indication géographique protégée.